Le blog de la Doc

Article de Localtis.info du 20/01/2012 Les SDCI, et après ?... Une circulaire pose quelques jalons

Article de Localtis.info du 19/01/2012 Le Sénat rejette la proposition de loi Warsmann 4

Article de la GazettedesCommunes.com du 19/01/2012 Les associations en quête d'un nouveau partenariat avec les collectivités : Les relations qu'entretiennent les associations et les pouvoirs publics sont complexes. Tantôt partenariales, tantôt conflictuelles, elles évoluent au gré des orientations politiques, des besoins sociaux et des contraintes budgétaires.

Article de laGazettedesCommunes.com du 12/01/2012 L'Assemblée prolongera ses travaux « d'une à deux semaines », annonce Bernard Accoyer : Le Parlement, qui devait arrêter ses travaux le 23 février pour cause de présidentielle, les prolongera "d'une à deux semaines" pour adopter les mesures sociales et fiscales que prépare le gouvernement, a confirmé mardi 10 février 2012 le président de l'Assemblée nationale, Bernard Accoyer (UMP).

Article de Vie-publique.fr du 10/01/2012 Union européenne : les grands événements à venir en 2012 : Nouveau traité européen, présidences au Conseil de l'Union européenne (UE), élargissement... Le portail francophone d'information sur les questions européennes, Touteleurope.eu, propose de retrouver l'agenda 2012 des principaux événements concernant l'UE. A compter du 11 janvier, le Danemark prend officiellement la tête de la présidence tournante du Conseil de l'UE avant d'être remplacé, au 1er juillet, par Chypre. Au début du mois de mars, lors du Conseil européen, le nouveau traité intergouvernemental (...)

Article du Monde.fr du 11/01/2012 Les députés devraient voter le texte instaurant une "commémoration de tous les morts pour la France".

Article de Localtis.info du 19/01/2012 Les noms des défunts "morts pour la France" devront figurer sur les monuments aux morts

Article de Localtis.info du 19/01/2012 La BNF va archiver plusieurs milliers des sites politiques

Article de Localtis.info du 19/01/2012 Rapport final pour la Maison de l'histoire de France

Article de Localtis.info du 20/01/2012 Rédacteurs, animateurs, risques liés à l'amiante... : menu éclectique au CSFPT

Article de la Gazettedescommunes.com du 19/01/2012 Un rapport préconise de redéfinir les missions des conservatoires de musique : Un rapport remis lundi 16 janvier 2012 au ministre de la Culture préconise de redéfinir les missions des conservatoires afin de décloisonner et démocratiser l'apprentissage de la musique en France.

Article de Localtis.info du 19/01/2012 Un arrêté précise les fonctionnalités des compteurs électriques Linky

Article de Net-iris.fr du 19/01/2012 Sanctions pénales encourues en cas d'atteinte à l'environnement : Harmonisation des dispositions de police administrative et de police judiciaire du Code de l'environnement.

Article de la GazettedesCommunes.com du 19/01/2012 La Cour des comptes constate « l'échec » du volet fiscal du Grenelle de l'environnement : La Cour des comptes constate "l'échec, à ce stade, du volet fiscal" du Grenelle de l'environnement, a indiqué Didier Migaud, Premier président de la Cour, lors de son audition devant la commission des finances de l'Assemblée nationale mercredi 18 janvier 2012.

Article de laGazettedesCommunes.com du 10/01/2012 L'air reste peu pollué dans les crèches et écoles, avec des exceptions : Une série de tests réalisés entre 2009 et 2011 dans 310 crèches, écoles maternelles et écoles élémentaires fait apparaître une qualité de l'air intérieur "excellente" ou correcte pour la majorité des établissements, même si certains ont des taux de polluants trop élevés.

Article de Net-iris.fr du 10/01/2012 Nouvelles normes de ventilation des crèches, écoles et centres de loisirs : Amélioration de la qualité de l'air intérieur des ERP avec de nouvelles règles en vigueur à compter du 1er juillet 2012.

Article de laGazettedesCommunes.com du 18/01/2012 Le recensement nouvelle version débute jeudi 19 janvier : L'Insee a fait le point, mardi 17 janvier 2012, sur la nouvelle campagne de recensement qui débutera jeudi 19 janvier. Cette année, les citoyens de 14 communes pilotes vont pouvoir remplir les formulaires de réponses par Internet. L'institut est également revenu sur les contestations de plusieurs communes, un phénomène qui décroît.

Article de Localtis.info du 19/01/2012 Perte du triple A : un effet domino pour les collectivités ?

Article de Localtis.info du 19/01/2012 La mise en place du fonds de péréquation intercommunal se précise

Article de Localtis.info du 18/01/2012 L'Agence de financement des collectivités "plus que jamais urgente", assurent les élus

Article de la Gazettedescommunes.com du 19/01/2012 Baromètre du bien-être au travail dans la FPT : participez ! : La Gazette, en partenariat avec le cabinet Pragma, réalise auprès de l'ensemble des agents des collectivités territoriales et des établissements associés son premier baromètre sur la satisfaction et le bien-être au travail. Exprimez-vous en répondant à notre questionnaire.

Article de Connexite.fr du 18/01/2012 Fonction publique : le minimum de traitement revalorisé à compter du 1er janvier

Article de la Gazettedescommunes.com du 12/01/2012 Départs en retraite dans la fonction publique territoriale : les chiffres exclusifs : Les départs à la retraite de fonctionnaires territoriaux ont bondi en 2011 : 34 249 ont été enregistrés par la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL), selon les chiffres encore provisoires que publie La Gazette.

 Article de Modernisation.gouv.fr du 19/01/2012 Qui sont-ils ? L'équipe Humain, plus humain- : Ils sont deux, viennent de l'université d'Assas Paris II et sont demi-finalistes pour leur projet Monadministrateur.fr, une plate-frome de communication sur le droit et les normes dans la fonction publique.

Article de Net-iris.fr du 19/01/2012 Règles d'urbanisme applicables aux constructions à compter de mars 2012 : Modalités de calcul des surfaces utilisées dans le droit de l'urbanisme : surface plancher, emprise en sol, dispense de déclaration, déclaration préalable, permis de construire.

 Article de Localtis.info du 10/01/2012 Elaboration, modification et révision des documents d'urbanisme : les nouvelles règles sont publiées

Article de Connexite.fr du 04/01/2012 Relèvement du seuil des marchés publics au 1er janvier 2012

Article de Connexite.fr du 04/01/2012 L'Etat, les collectivités et la loi de Finances pour 2012 : Les retombées de la loi de Finances pour 2012 sur l'Etat, les ministères, les administrations, les régions, départements et communes.

Article de la GazettedesCommunes.com du 04/01/2012 Publication de la loi de finances rectificative pour 2011 et de la loi de finances pour 2012 : La loi de finances rectificative pour 2011 et la loi de finances pour 2012 ont été publiées jeudi 29 décembre 2011 au Journal Officiel, au lendemain de la validation par le Conseil constitutionnel de l'essentiel de leurs mesures.

Article de la GazettedesCommunes.com du 04/01/2012 Loi de finances pour 2012 : Entre prudence et continuité – Analyse : Après l'examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2012 par les deux chambres, l'Assemblée nationale a eu le dernier mot le 21 décembre 2011 en votant le texte en ultime lecture. La version finale tient compte des modifications apportées par la nouvelle majorité sénatoriale.

Article de la GazettedesCommunes.com du 04/01/2012 Instructions comptables et budgétaires M.14 : Un arrêté est relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et ...

Article d'Acteurspublics.com du 04/01/2012 L’agence de financement des élus locaux au Parlement en février : Un projet de loi et un débat au Parlement en février, l’agrément de l’Autorité de contrôle prudentiel à l’automne et un lancement officiel avant la fin 2012. Tel est le calendrier programmé par l’Association des maires de France pour la création de la future Agence de financement des investissements locaux (Afil). Une structure jugée indispensable par les élus locaux alors que l’accès aux crédits se resserre en raison du contexte économique et des nouvelles règles prudentielles imposées aux banques.

Article de Connexite.fr du 04/01/2012 Un décret modifie l'organisation des comités techniques et commissions administratives paritaires dans les collectivités

Article de la GazettedesCommunes.com du 04/01/2012 Un relevé de situation individuelle disponible en ligne : Un relevé de situation individuelle permettant d'avoir une vision globale de ses droits à la retraite tous régimes confondus est désormais disponible en ligne, a annoncé mardi 3 janvier 2012 le GIP Info Retraite.

Article de LaGazettedesCommunes.com du 06/01/2012 Police municipale : les conventions de coordination dépoussiérées : Annoncé en juin 2011 à Nice par le ministre de l'Intérieur, Claude Guéant, le décret sur la rénovation des conventions de coordination entre polices est paru le 4 janvier au JO. Principale nouveauté : la mise à disposition des moyens de communication par les polices d'Etat. Les dossiers " armement " et " statut " sont renvoyés à la commission consultative qui reprend ses travaux.