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Affichage des articles du mars, 2016
Richard Dell’Agnola entre au bureau de la Métropole du Grand Paris Article de 94.Citoyens.com du 11/03/2016 Richard Dell’Agnola, maire-conseiller départemental LR de Thiais, a été élu conseiller métropolitain délégué à la rénovation urbaine, au sein de la Métropole du Grand Paris (MGP) ce vendredi 11 mars.
Le Sénat veut modifier l’ordonnance marchés publics Article du Moniteur.fr du 17/03/2016 La commission des lois du Sénat a amendé le 16 mars l'ordonnance marchés publics du 23 juillet 2015. L'allotissement est conforté, les marchés globaux et les marchés de partenariat sont plus encadrés. Les offres variables sont supprimées. Le délit de favoritisme est réformé. Mais ces modifications sont loin d'être acquises.
Un décret Marchés publics presque ficelé...   Article de Localtis.info du 16/03/2016
Délais de paiement : des "progrès en demi-teinte" pour les collectivités Article de Localtis.info du 08/03/2016
L'AMF lance une nouvelle enquête sur la réforme des rythmes scolaires Article de Localtis.info du 11/03/2016
Rythmes scolaires : parution des décrets visant à maintenir pour 3 ans l'aide majorée Article de Localtis.info du 08/03/2016
Gestion des déchets : l'encadrement réglementaire évolue   Article de Localtis.info du 15/03/2016
Sequana 2016 : le Val-de-Marne se prépare à la crue du siècle Article de 94.Citoyens.com du 06/03/2016 Et si  la Seine et ses affluents (Marne et Yonne) sortaient de leur lit ? Si l’Île-de-France connaissait au 21 e siècle une inondation comme celle de 1910 ? Comment évacuer les personnes sinistrées, rétablir le courant, purifier l’eau potable, prendre en charge les blessés, déblayer le réseau routier et métropolitain, mobiliser les compétences de tous ? Pour anticiper une telle crise dans une agglomération nettement plus dense et peuplée qu’il y a cent ans, un exercice géant, UE Séquana 2016, se tient pendant une dizaine de jours, sous l’égide de la préfecture de police de Paris.
Révision des valeurs locatives des locaux d'habitation : un bilan "satisfaisant" de l'expérimentation Article de Localtis.info du 16/03/2016 Une expérimentation de la révision des valeurs locatives des locaux d'habitation, qui servent au calcul des impôts locaux payés par les ménages, a eu lieu l'an dernier dans cinq départements. Dans un rapport que Localtis s'est procuré, la Direction générale des finances publiques dresse le bilan de l'expérimentation en ce qui concerne son organisation matérielle. Elle avance en outre des pistes d'amélioration en vue d'une éventuelle généralisation de la révision.
Dégel du point d'indice : un petit coup de pouce ne fait pas le printemps Article de Localtis.info du 18/03/2016
Le gouvernement veut étendre les "cadets de la sécurité civile" Article de Localtis.info du 14/03/2016
Les députés votent l'expérimentation des caméras mobiles pour les policiers municipaux Article de Localtis.info du 07/03/2016
Une plate-forme unique pour simplifier les démarches administratives des usagers Article de Localtis.info du 29/02/2016
Bernard Cazeneuve lance une concertation sur l'avenir des sous-préfectures Article de Localtis.info du 23/02/2016
Deuxième Conseil de la Métropole du Grand Paris Article de 94.citoyens.com du 18/02/2016 Le Conseil de la métropole du Grand Paris se réunit pour la seconde fois ce jeudi 18 février et verra notamment la désignation des attributions aux membres du bureau.
Grand Paris : la Caisse des Dépôts veut créer les "villes de demain" Article de Localtis.info du 18/02/2016
Les marchés publics informatiques bientôt réservés au libre ? Article de Marches-publics.legibase.fr du 18/02/2016 Le projet de loi pour une République numérique en cours d’examen devant le Parlement contient une disposition que certains qualifient d’explosive… et d’autres de pétard mouillé.
Le CNFPT en soutien des collectivités pour le service civique Article de Localtis.info du 24/02/2016
Compteurs Linky : la faible marge de manœuvre des autorités concédantes pointée du doigt Article de Localtis.info du 26/02/2016 Alors que la polémique enfle sur le déploiement généralisé des compteurs intelligents de type Linky, la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) s'est positionnée sur le terrain du droit pour apporter des éléments de réponse aux autorités concédantes et aux élus, en particulier en termes de responsabilité.
Plus d'un quart des communes vont baisser leurs subventions aux associations sportives   Article de Localtis.info du 03/03/2016
Répartition de la DGF et projets de décrets "Notr" au menu du CFL Article de Localtis.info du 25/02/2016 A l'ordre du jour de la réunion du Comité des finances locales du 23 février figuraient la répartition de la dotation globale de fonctionnement et du produit des amendes de police en matière de circulation routière. Ainsi que quatre projets de décrets, dont trois sont prévus par la loi du 7 août dernier sur l'organisation territoriale.
Ingénieurs territoriaux : une carrière revalorisée et réorganisée Article de Localtis.info du 02/03/2016
Une circulaire précise les droits et moyens syndicaux dans la fonction publique territoriale   Article de Localtis.info du 26/02/2016
L'âge de départ à la retraite des agents gérés par la CNRACL a reculé de trois ans entre 2004 et 2014 Article de Localtis.info du 19/02/2016
Commission consultative des polices municipales Article de AMF.asso.fr du 24/02/2016 M. Bernard CAZENEUVE, Ministre de l’Intérieur, et M. Christian ESTROSI, Maire de Nice, Vice-Président de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, ont co-présidé aujourd’hui Place Beauvau une réunion ...
Bernard Cazeneuve prêt à défendre l'utilisation des caméras-piétons par les policiers municipaux Article de Localtis.info du 25/02/2016