Le blog de la Doc

Les comptes rendus des conseils municipaux doivent être publiés sur les sites des communes Article de Localtis.info du 16/02/2016

Baromètre de la commande publique locale : premiers signes de reprise Article de Localtis.info du 10/02/2016 L'ADCF et la Caisse des Dépôts ont mis en place un nouvel outil de mesure de l'évolution de la commande publique. Les premières analyses sur la période 2012-2015 permettent d'affiner le constat global de baisse généralisée de la commande des collectivités, tant par niveau ou taille de collectivité que par secteur, par région ou par nature de marchés (travaux, services...). Elles permettent aussi d'observer une légère reprise en 2015, en tout cas pour le bloc local. Ce panorama inédit donnera lieu à la création, dès le printemps, d'un "baromètre trimestriel de la commande publique locale".

Un nouveau guide d'aide à la passation des marchés publics dématérialisés   Article de Localtis.info du 09/02/2016

Marchés publics simplifiés : le bilan deux ans après Article de Localtis.info du 05/02/2016

Après les députés, les sénateurs valident le caractère numérique et mutualisable des archives Article de Localtis.info du 16/02/2016

« Les élus ne peuvent pas se passer d'un dialogue avec les bibliothécaires » Article de la GazettedesCommunes.com du 05/02/2016 Le nouveau président de l'Association des bibliothécaires de France, Xavier Galaup, entame un mandat de trois ans. Il espère pouvoir aider ses collègues à renforcer la présence des bibliothèques dans les services publics culturels locaux. Un objectif ambitieux dans un contexte où les lignes ne cessent de bouger.

L'évaluation, une arme redoutable dans le débat toujours vif sur les rythmes scolaires Article de Localtis.info du 09/02/2016

Elus locaux : la HATVP rend son premier rapport d'activité Article de la GazettedesCommunes.com du 09/02/2016 Créée par les lois du 11 octobre 2013 qui ont fait suite au scandale provoqué par l'affaire " Cahuzac ", la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) a rendu public, vendredi 5 février 2016, son premier rapport d'activité. Retour sur ses principales décisions intéressant les élus locaux.

Emballages : une concurrence subie par les collectivités ? Article de la GazettedesCommunes.com du 12/02/2016 Un opérateur historique, un challenger et un " aspirant candidat " : Eco-Emballages, Valorie et ERP postulent à l'agrément des pouvoirs publics dans la filière sous " responsabilité élargie des producteurs " (REP) des emballages. En 2017, les collectivités ne traiteront vraisemblablement plus avec un interlocuteur unique – parfois qualifié d'hégémonique. Mais l'ouverture à la concurrence, fruit de la volonté des industriels, n'a rien d'un marché gagnant pour les collectivités... 

Compteurs Linky : ERDF répond aux inquiétudes des collectivités Article de Localtis.info du 04/02/2016 Déploiement des compteurs communicants, implication des collectivités, inquiétudes d'ordre sanitaire, craintes concernant le respect de la vie privée... Philippe Monloubou, président du directoire d'ERDF, a répondu le 2 février aux nombreuses questions posées par les députés de la commission des affaires économiques.

Préparation des budgets et vote des taux : toutes les nouveautés à connaître   Article de Localtis.info du 17/02/2016

Réforme de la DGF: le Parlement en ordre de marche pour travailler à des ajustements Article de Localtis.info du 15/02/2016

"Une montée en puissance des approches bien-être au travail" Article de la GazettedesCommunes du 10/02/2016 A l'occasion de la remise des Prix Santé au Travail de la Fonction publique territoriale 2015 organisé par la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) le 10 février, la présidente du jury Marie-Ange Negrello, vice-présidente déléguée à l'intervention sociale et à la prévention de la MNT, revient sur cette 5e édition marquée par des démarches transversales, la montée en puissance des approches " bien-être au travail ", mais aussi un recul du nombre de candidatures.

Le CSFPT entame le chantier de la mise en œuvre des mesures de revalorisation des carrières Article de Localtis.info du 05/02/2016

Masse salariale : une diète forcée et délicate ! Article de la GazettedesCommunes.com du 02/02/2016 Le contexte budgétaire actuel, particulièrement sombre, notamment du fait de la baisse des dotations, impose la maîtrise de la masse salariale. De nombreux leviers, tous interdépendants, peuvent être actionnés.

Réforme du stationnement : le compte à rebours est engagé Article de Localtis.info du 15/02/2016 La réforme du stationnement payant sur voirie ne sera mise en œuvre que le 1er janvier 2018. Mais les collectivités ont tout intérêt à s'y préparer dès maintenant vu l'ampleur du chantier. Fixation du nouveau barème tarifaire, contrôle et établissement des avis de paiement des forfaits de post-stationnement, gestion des contestations, impacts sur les équipements, informations à fournir aux usagers... : des rencontres techniques organisées par l'Association des maires de France (AMF) le 9 février ont passé en revue les questions pratiques posées par la dépénalisation et la décentralisation du stationnement.

Etat de nécessité : les polices municipales restent exclues du projet de loi "Taubira" Article de Localtis.info du 05/02/2016  

Le taux de couverture des modes de garde atteint 55% des moins de trois ans Article de Localtis.info du 05/02/2016

Un groupe de travail sénatorial pour simplifier le droit de l'urbanisme Article de Localtis.info du 10/2/2016

Métropole du Grand Paris : "Nous avons tout à construire" Article de Citoyens94.com du 25/01/2016 Patrick Ollier, député-maire (LR) de Rueil-Malmaison a été élu vendredi 22 janvier président de la Métropole du Grand Paris (MGP). Il devient ainsi le premier président de cette nouvelle collectivité née le 1er janvier 2016. Retour sur la mise en place et la gouvernance d'une entité aussi inédite que complexe avec ses douze "territoires" se substituant aux anciens EPCI.

L'ordonnance Concession est publiée ! Article de Localtis.info du 02/02/2016

Projet de décret Marchés publics : des modifications attendues après une consultation encourageante Article de  Localtis.info du 29/01/2016

Offres anormalement basses : un outil pour sensibiliser les collectivités Article de Localtis.info du 27/01/2016

Rythmes scolaires : un décret pérennisera l'aide aux communes "en difficulté" pour 3 ans Article de Localtis.info du 02/02/2016

L'AMF met à jour sa brochure sur le statut de l'élu(e) local(e) Article de Localtis.info du 22/01/2016

Surveillance de la qualité de l'air : les Aasqa redéploient leur action auprès des collectivités Article de Localtis.info du 26/01/2016

Léger recul des naissances, hausse record des décès Article de Localtis.info du 20/01/2016

L'Observatoire des finances et de la gestion publique locales bientôt porté sur les fonts baptismaux Article de Localtis.info du 28/01/2016

Actualisation de la liste des pièces justificatives des dépenses Article de la GazettedesCommunes.com du 22/01/2016 Lors du mandatement d'une dépense, les ordonnateurs des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé […]

L'AMF continue de ferrailler contre la baisse des dotations Article de Localtis.info du 20/01/2016

Les employeurs publics concernés par la déclaration sociale nominative à partir de 2017 Article de Localtis.info du 02/02/2016

Point d'indice : le ton se durcit encore entre syndicats et gouvernement Article de la GazettedesCommunes.com du 29/01/2016 Les trois organisations syndicales qui ont appelé à la mobilisation le 26 janvier indiquent dans un communiqué qu'elles entendent bien continuer à faire pression sur le gouvernement pour une augmentation du point d'indice. La FSU pourrait également se joindre à ce mouvement en cas de proposition insatisfaisante, a laissé entendre la secrétaire générale Bernadette Groison, au cours d'une conférence de presse jeudi 28 janvier 2016.

Projet de loi « déontologie des fonctionnaires » au Sénat : à quoi faut-il s'attendre ? Article de la GazettedesCommunes.com du 25/01/2016 Contractuels, listes d'aptitude, dispositifs déontologiques, sanctions disciplinaires, rôle des centres de gestion, apprentissage, dialogue social, cumul d'activité... les débats s'annoncent denses au Sénat sur le projet de loi " déontologie ", dont l'examen commence mardi 26 janvier 2016.

Pour le CSFPT et Marylise Lebranchu, l'heure est à la stabilisation Article de Localtis.info du 21/01/2016

L'Anah a rempli ses objectifs 2015 Article de Localtis.info du 02/02/2016

L'Anil met en ligne un portail des observatoires locaux des loyers Article de Localtis.info du 28/01/2016