Le blog de la Doc

Plan Chorale à l’école : la partition s’élargit Article de Localtis.info du 05/02/2018 Dans une circulaire du 18 janvier 2019, les ministères de l'Éducation nationale et de la Culture détaillent la stratégie du nouveau plan de généralisation de la pratique chorale en milieu scolaire. L'ambitieux plan, qui se substitue à celui de 2002, cible la formation des encadrants et donne la priorité aux territoires ruraux. 

Le cumul des mandats, un mal nécessaire Article de la GazettedesCommunes.com du 08/02/2019 Alors qu'à l'Assemblée nationale le bilan des députés LREM se révèle parfois mince en matière territoriale, une proposition de loi remet sur le devant de la scène le cumul des mandats. Pendant son tour de France auprès des maires, Emmanuel Macron a entrouvert la porte à ce retour.

Emmanuel Macron favorable à l'attribution de la totalité de l'impôt foncier au "niveau communal" Article de Localtis.info du 08/02/2019 Pour compenser aux communes la disparition de la taxe d'habitation, le président de la République privilégie l'hypothèse du transfert en leur faveur de la taxe foncière départementale.

Projet de loi Transformation de la fonction publique : la souplesse en gage de modernisation Article de Localtis.info du 14/02/2019 En 33 articles, le projet de loi Transformation de la fonction publique du gouvernement, présenté jeudi 14 février 2019 par Olivier Dussopt, entend "permettre de bâtir la fonction publique du XXIe siècle, avec plus de souplesse et plus de mobilité". Il prévoit un recours accru aux contractuels, une fusion des instances représentatives du personnel, introduit la rémunération au mérite, touche à l’harmonisation de la durée du temps de travail dans la FPT et plaide pour des décisions plus souples "au fil de l’eau". Le tout dans un calendrier très serré avec un vote au CSFPT le 27 février. Une journée de mobilisation syndicale le 19 mars est d’ores et déjà annoncée. 

Les 24 propositions décapantes de la mission parlementaire sur le CNFPT et les centres de gestion Article de la GazettedesCommunes.com du 12/02/2019 Le député Jacques Savatier (Vienne) et le sénateur Arnaud de Belenet (Seine-et-Marne) ont remis au Premier ministre leur rapport sur le CNFPT et les centres de gestion ce 12 février. Parmi leurs propositions, la création d'une structure nationale représentative des employeurs publics territoriaux chargée de gérer une partie des missions du CNFPT et des centres de gestion, dédiées au service public, financées par la cotisation obligatoire.

Réforme des retraites : Faut-il "piloter " les choix d'âge de départ ? Article de la Gazettedescommunes.com du 11/02/2019 Les rencontres bilatérales entre le Haut-Commissariat à la réforme des retraites et les organisations syndicales ont repris pour 2019. Plus précis et techniques qu'au début de la consultation, les sujets abordés - conditions d'ouverture des droits, carrières longues, invalidité, inaptitude... - n'en posent pas moins des questions de fond. ( Pour lire l'article, demander les codes au Service Doc )

PPCR et catégories A et B : les évolutions au 1er février 2019 Article de la GazettedesCommunes.com du 08/02/2019 La mise en oeuvre du protocole Parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR) a été réenclenchée au 1er janvier 2019. Quels agents sont concernés? ( Pour lire l'article, demander les codes au service Doc )

Elections professionnelles 2018 : les résultats définitifs dans le détail Article de la GazettedesCommunes.com du 07/02/2019 La DGAFP et la DGCL ont désormais publié l'ensemble des résultats des élections professionnelles du 6 décembre 2018, tant pour les CT que pour les CAP et les CCP, par organisation syndicale et collectivité par collectivité. Le temps des analyses détaillées va pouvoir commencer.

Versailles mise sur le tout-numérique Article du Moniteur.fr du 07/02/2019 Face aux nouvelles obligations de dématérialisation, la Ville fait le pari d'une transformation intégrale de ses services.  (Pour lire l'article, demander les codes au Service Doc)

Dématérialisation : le principe "Dites-le-nous une fois" prend ses quartiers dans trois régions Article de Localtis.info du 22/01/2019 Un décret, publié au Journal officiel ce 20 janvier, fournit le cadre technique et organisationnel relatif aux échanges d'informations et de données entre administrations tels que prévus à l’article L. 114-8 du code des relations entre le public et l’administration (CRPA).

Instruction obligatoire à 3 ans : la question de la compensation aux communes reviendra en séance Article de Localtis.info du 31/01/2019 Le projet de loi Blanquer "pour une école de la confiance" a été adopté, le 31 janvier 2019, en commission. Zoom sur les amendements retenus qui concernent les collectivités : instruction obligatoire à 3 ans, contrôle de l'instruction en famille, expérimentation, rétropédalage sur la réforme des académies.

Emmanuel Macron confirme la suppression totale de la taxe d'habitation Article de la GazettedesCommunes.com du 25/01/2019 Serait-ce la fin du flou sur la suppression de la taxe d'habitation ? Invité surprise d'un débat citoyen à Bourg-de-Péage, dans la Drôme, Emmanuel Macron a assuré que "plus personne ne la paiera". Pour autant, la question de la compensation de cette taxe pour les collectivités n'est toujours pas réglée.

Loi de finances 2019 : toutes les mesures intéressant les collectivités Article de Localtis.info du 25/01/2019 Fin 2017, Emmanuel Macron avait signé en grande pompe les premiers textes financiers du quinquennat (loi de finances, collectif budgétaire et loi de programmation des finances publiques). Des textes qui mettaient en œuvre les promesses du candidat, dont la suppression de la taxe d'habitation pour 80% des ménages. Un an plus tard, c'est plus discrètement et, surtout, sous la pression de la rue et des ronds-points, que le président de la République a promulgué la loi de finances pour 2019 (réduite à huit articles, la loi de finances rectificative pour 2018 a, quant à elle, été signée le 10 décembre). Le budget de l'Etat pour 2019 traduit en effet un certain nombre des engagements pris par l'exécutif en réaction à la crise des "gilets jaunes", en matière de fiscalité environnementale en particulier. Dans les domaines des finances et de la fiscalité lo

La réforme de la fonction publique se précise Article de Localtis.info du 30/01/2019 Réunis le 29 janvier à Paris, les directeurs généraux des services des petites villes ont planché sur l'avenir de la fonction publique territoriale. Il y a été bien sûr question de l'avant-projet de loi de réforme de la fonction publique. Un texte très attendu, que sa probable rapporteure à l'Assemblée nationale, la députée Emilie Chalas, a détaillé. Retour sur les principaux points de son intervention.

Professeurs territoriaux d'enseignement artistique : modification du concours de recrutement Article de la GazettedesCommunes.com du 28/01/2019 Un décret modifie la composition du jury.

Grand débat : le cri d'alarme de fonctionnaires en détresse Article de la GazettedesCommunes.com du 23/01/2019 Ouvert mardi 22 janvier, l'onglet " Contributions " du site granddebat.fr a déjà recueilli plusieurs milliers de posts. Parmi ceux-ci, des bouteilles à la mer lancées par des fonctionnaires en détresse. Petit tour de ces premiers cris d'alarme numériques.

Rifseep : une mise en oeuvre qui n'en finit pas Article de la GazettedesCommunes.com du 22/01/2019 Six cadres d'emploi restent encore sur le bas-côté du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l'engagement professionnel (Rifseep). La date d'intégration pour les ingénieurs et techniciens territoriaux est repoussée au 1er janvier 2020. ( Pour lire l'intégralité de l'article, demander les codes au Service Doc )

Qu'attendre de la bourse de l'emploi commune aux trois versants? Article de la GazettedesCommunes.com du 21/01/2019 Mi-février sera officiellement lancé "Place de l'emploi public" : l'espace numérique de publication des emplois vacants commun aux trois versants de la fonction publique. Les employeurs publics sont à pied d'oeuvre pour que l'interface remplisse son objectif, à savoir booster la mobilité inter-fonction publique.

Une proposition de loi pour améliorer la lutte contre l'habitat indigne ou dangereux Article de Localtis.info du 18/01/2019 Bruno Gilles et Valérie Boyer, respectivement sénateur et députée LR des Bouches-du-Rhône, ont annoncé fin décembre à la presse locale avoir déposé une proposition de loi “visant à améliorer la lutte contre l’habitat insalubre ou dangereux”. Les deux parlementaires défendront le texte…

Les CCAS en première ligne pour aider des usagers désorientés Article de Localtis.info du 29/01/2019 La "marche forcée à la dématérialisation" provoque un afflux de demandes d’aides facultatives, déplore l'Union nationale des centres communaux ou intercommunaux d'action sociale (Unccas). Si le plan inclusion numérique marque une prise de conscience, le gouvernement est attendu sur les moyens alloués à ce qu’il convient de nommer une nouvelle forme de dépendance.

Recul de la natalité : quelles conséquences pour les modes de garde ? Article de Localtis.info du 11/01/2019 En même temps que le lancement du recensement, le 17 janvier, l'Insee vient de publier le bilan démographique pour 2018. Celui-ci montre une forte baisse de la natalité depuis quatre ans, qui ne manquera pas d'avoir un impact sur les modes de garde.…