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Affichage des articles du septembre, 2017
Grand Paris : demain, le big bang ? Article de la GazettedesCommunes.com du 15/09/2017 Selon Le Canard Enchaîné du 6 septembre 2017, Emmanuel Macron prépare une superstructure avalant les départements et les intercommunalités de la petite couronne, ainsi qu'Orly, Roissy ou Saclay. Une petite révolution qui tournerait le dos à la proximité selon le président de l'Association des administrateurs territoriaux de France Fabien Tastet. (pour lire l'article, demandez les codes au service Doc)
Relations Etat-collectivités : pour l'AMF, c'est aussi une question de méthode... et de mots Article de Localtis.info du 14/09/2017
Commande publique : les textes manquants en attendant le passage au 100% démat’ Article du Moniteur.fr du 28/08/2017 D’ici au 1er octobre 2018, le ministère de l’Economie doit prendre quatre, voire cinq arrêtés sur la dématérialisation des procédures et dévoiler son plan de transformation numérique de la commande publique. Les acteurs les plus en avance attendent de pied ferme ces textes. D’autres ne semblent pas avoir pris conscience des changements à venir.  
Erik Orsenna démarche les bibliothèques pour promouvoir l'ouverture le dimanche Article de Localtis.info du 08/09/2017
Les bibliothèques, lieux ressources pour les livres audio Article de la GazettedesCommunes.com du 01/09/2017 Une étude du Syndicat national de l'édition et du Centre national du livre, publiée en juillet 2017, photographie le marché du livre audio en France. Elle révèle aussi que les équipements de lecture publique jouent un rôle non négligeable dans la pratique de la lecture enregistrée.
Centres-villes et vacance commerciale : comment font nos voisins européens ? Article de la GazettedesCommunes.com du 15/09/2017 Tout comme en France, la question de la place des commerces en centre-ville et à la périphérie se posent avec acuité chez nos voisins européens. L'institut pour la ville et le commerce a organisé, le 13 septembre dernier, une conférence sur l'urbanisme commercial en Europe. Tour d'horizon des problématiques évoquées. (Pour lire l'article, demandez les codes au service Doc)
Carte de France des rythmes scolaires - Le retour à la semaine de quatre jours concernerait en fait 43% des communes Article de Localtis.info du 18/09/2017
Culture / Education - Education artistique et culturelle : le gouvernement veut faire chanter les écoles Article de Localtis.info du 15/09/2017
Lancement d'une campagne pour plus de bio dans les cantines scolaires Article de Localtis.info du 14/09/2017
Les lois pour la confiance dans la vie politique sont publiées Article de la GazettedesCommunes.com du 18/09/2017
Y-a-t-il vraiment trop d'élus locaux ? Article de la GazettedesCommunes.com du 13/09/2017 Emmanuel Macron veut moins d'édiles. Le prélude à une nouvelle réforme territoriale ? La Gazette a enquêté sur ce dossier explosif pour les conseillers municipaux qui forment 95 % du corps électoral aux sénatoriales du 24 septembre.
Déchets ménagers - Fusion d'Eco-Emballages et Ecofolio : quel impact pour les collectivités ? Article de Localtis.info du 08/09/2017
Population - Moins de naissances en 2016... et moins de communes de naissance Article de Localtis.info du 11/09/2017
Etat civil - Changement de nom, mariages... de nouvelles précisions sur les réformes entrées en vigueur ces derniers mois Article de Localtis.info du 04/09/2017
Etat civil - Certificats de décès : de nouveaux modèles entreront en vigueur le 1er janvier 2018 Article de Localtis.info du 28/08/2017  
Taxe d'habitation - Gérald Darmanin précise les plafonds de revenus concernés par le dégrèvement   Article de Localtis.info du 13/09/2017
Finances locales - 13 milliards d'économies : le gouvernement opterait pour un scénario moins rude que prévu Article de Localtis.info du 31/08/2017
Vote électronique, temps de travail… Gérard Collomb donne la feuille de route des collectivités Article de la GazettedesCommunes.com du 19/09/2017 Le ministère de l'Intérieur a publié le 18 septembre sa feuille de route adressée à tous les élus locaux. " Fruit d'un dialogue soutenu avec les acteurs de terrain ", le document détaille les priorités de la Place Beauvau pour les collectivités. Si de nombreux sujets étaient déjà connus, le document contient une annonce potentiellement explosive, celle d'un éventuel projet de loi sur le temps de travail dans la territoriale.
Quel est le poids réel du point d'indice, de PPCR et du régime indemnitaire dans la masse salariale? Article de la GazettedesCommunes.com du 18/09/2017 Le premier rendez-vous salarial est fixé au 10 octobre à l'agenda social. Pourraient y être abordés d'emblée plusieurs sujets : le gel du point d'indice et son éventuelle décorrélation entre les trois versants, la remise en question du calendrier de l'accord "PPCR" ou encore la hausse de la contribution sociale généralisée. Mais quel est le poids réel des " frais de personnels " dans la masse salariale des collectivités, et comment est-il amené à évoluer ? Décryptage. (Pour lire l'article, demandez les codes au Service Doc)
Fonction publique - Compensation de la hausse de la CSG : les premières pistes de l'exécutif Article de Localtis.info du 13/09/2017
Atsem, contrats aidés, hausse de la CSG, gestion différenciée... Le CSFPT va se pencher sur les dossiers sensibles Article de Localtis.info du 07/09/2017
Fonction publique - Elections professionnelles de 2018 : sous le signe de "l'équilibre" entre les femmes et les hommes Article de Localtis.info du 01/09/2017
Fonction publique territoriale - Le taux d'absentéisme des agents évalué à 8,2% en 2016 Article de Localtis.info du 01/09/2017
Rifseep : du nouveau pour la filière technique de catégorie C Article de la GazettedesCommunes.com du 31/08/2017 L'obstacle à la transposition du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l'engagement professionnel (Rifseep) à deux cadres d'emplois de catégorie C, les adjoints techniques et les agents de maîtrise territoriaux, a été levé par la publication d'un arrêté mi-août.
Fonction publique - Les agents prennent dix jours de congés par an de plus que les salariés du privé Article de Localtis.info du 29/08/2017
Plan Logement - La présentation est reportée sur fond de nouvelle polémique sur les "APL HLM" Article de Localtis.info du 13/09/2017
La Drihl Ile-de-France publie un Guide de l'accès au logement à l'usage des travailleurs sociaux Article de Localtis.info du 12/09/2017
La police du quotidien s'accompagnera bien d'une réflexion sur la police municipale Article de Localtis.info du 06/069/2017
Mise en oeuvre de la réforme du stationnement payant : un vade-mecum consacré à la communication locale Article d' Amf.asso.fr du 24/08/2017 Pour accompagner les collectivités dans la mise en œuvre de la réforme de décentralisation du stationnement payant, la Mission interministérielle à la décentralisation du stationnement (MIDS) a édité un guide.  
La délégation de service des crèches, une " super nanny " qui séduit Article de la GazettedesCommunes.com du 20/09/2017 Les collectivités sont de plus en plus tentées par une gestion déléguée de leurs crèches. Risques financiers minorés, masse salariale maîtrisée... Les arguments en faveur de ce mode de gestion, appliqué à la petite enfance, semblent faire mouche. (Pour lire l'article, demandez les codes au service Doc)
Crèches : financièrement, les collectivités ne se penchent pas sur les berceaux   Article de la GazettedesCommunes.com du 18/09/2017 Les 100 000 places supplémentaires entre 2013 et 2017 n'ont pas été créées. Malgré les aides financières des CAF, les collectivités se sont montrées frileuses... (Demandez les codes au service Doc pour lire l'article)
Famille - L'Unccas publie un guide sur le soutien à la parentalité et revendique un rôle de premier plan Article de Localtis.info du 11/09/2017
Petite enfance - L'Unaf dénonce l'échec de la réforme du congé parental et la pénurie de modes de garde Article de Localtis.info du 07/09/2017
Projet de loi logement - L'ordre des architectes propose le "permis de construire déclaratif"   Article de Localtis.info du 11/09/2017