Le blog de la Doc

Des outils pour lutter contre le gaspillage en restauration collective Article de Localtis.info du 26/10/2018

En bref - Périscolaire : un petit décret pour s'adapter à la grande vague du retour à la semaine de 4 jours Article de Localtis.info du 25/10/2018

En bref - Une proposition de loi vise à faire payer l'accueil périscolaire à la commune où réside l'enfant (et pas à celle où il va à l'école) Article de Localtis.info du 18/10/2018

En bref - Scolarisation obligatoire à trois ans : quel impact sur les modes de garde ? Article de Localtis.info du 17/10/2018

Avant-projet de loi "pour une école de la confiance" : zoom sur les mesures concernant les collectivités Article de Localtis.info du 16/10/2018

PLF 2019 - Volet "finances locales" : le point après le vote par les députés de la première partie du texte Article de Localtis.info du 23/10/2018

Fonction publique - Rémunération au mérite : un "bonus" récompensera les agents les plus méritants Article de Localtis.info du 30/10/2018

Les trois quarts des agents "très insatisfaits" de leur gestion RH Article de la GazettedesCommunes.com du 29/10/2018 En pleine concertation sur la réforme de la fonction publique, le cabinet Boston consulting group publie un sondage alarmant sur la gestion des ressources humaines de la fonction publique.

Réforme des retraites: principes actés et questions en suspens Article de la GazettedesCommunes.com du 24/10/2018 Le haut-commissaire à la réforme des retraites, Jean-Paul Delevoye, a été auditionné pour la première fois, ce 24 octobre, par la commission des affaires sociales du Sénat. Il a précisé pour ses membres les grandes lignes actuellement arrêtées pour cette refonte du système de retraite. Alors que la consultation des citoyens s'achève, celle des partenaires sociaux va se poursuivre jusqu'à fin janvier, pour un projet de loi annoncé pour le 1er semestre 2019.

Le CNFPT identifie 19 nouveaux métiers et fonctions Article de la GazettedesCommunes.com du 23/10/2018 Le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) a identifié 19 nouveaux métiers et fonctions, répartis dans les domaines du pilotage et management des ressources, des services à la population ou encore des interventions techniques. Dans des fiches en ligne, l'établissement fait le point sur leurs conditions d'accès, d'exercice mais aussi sur les savoir et savoir-faire nécessaires. Elles seront intégrées dans la nouvelle version du Répertoire des métiers territoriaux dont la mise en ligne est prévue en 2019.

Bientôt une réforme du Rifseep et/ou une restructuration des grilles indiciaires ? Article de la GazettedesCommunes.com du 23/10/2018 Intégrer progressivement la nouvelle bonification indiciaire aux régimes indemnitaires, transformer le complément indemnitaire annuel en "bonus annuel universel" et l'élargir à l'intéressement collectif... A une semaine de la réunion conclusive et de potentiels arbitrages pour le projet de loi réformant la fonction publique, les idées du gouvernement pour faire évoluer les rémunérations des agents sont jugées "brûlantes" et "provocatrices" par les syndicats.

Fonction publique - Le gouvernement promet "près d'un milliard d'euros" en 2019 pour le pouvoir d'achat des agents Article de Localtis.info du 19/10/2018

Petite enfance - Un décret réorganise la formation et le renouvellement d'agrément des assistantes maternelles Article de Localtis.info du 25/10/2018

En bref - Le Parlement adopte définitivement le projet de loi Elan Article de Localtis.info du 16/10/2018

Simplification des marchés publics : des nouveautés en vue ! Article de Localtis.info du 01/10/2018

Les bibliothécaires en plein débat sur l'inclusion numérique Article de la GazettedesCommunes.com du 10/10/2018 Invités par le ministère de la Culture à s'impliquer dans le plan d'inclusion numérique du gouvernement, les responsables de bibliothèque s'interrogent sur les modalités de leur engagement. ( Pour lire l'article, demander les codes au Service Doc )

Sénat : 43 propositions pour répondre au "malaise" des élus locaux Article de Localtis.info du 12/10/2018

PLF 2019 : un texte de transition dans un contexte financier contraint Article de la GazettedesCommunes.com du 12/10/2018 Un projet de loi de finances 2019 de continuité ou de transition, mais qui s'inscrit dans un contexte financier contraint pour les collectivités territoriales. A l'occasion de la traditionnelle Rencontre d'actualité du Club Finances, jeudi 11 octobre, intervenants et participants ont échangé sur leurs inquiétudes, revendications, et autres retours d'expérience.

PLF 2019 - La discussion du volet "collectivités" sera-t-elle vraiment un long fleuve tranquille ? Article de Localtis.info du 02/10/2018

Exclusif : découvrez la lettre de mission parlementaire sur le CNFPT et les centres de gestion Article de la GazettedesCommunes.com du 11/10/2018 C'est le sujet qui inquiète ces derniers temps, autant le CNFPT que les centres de gestion. Le secrétaire d'Etat Olivier Dussopt martèle qu'il veut " réinterroger " les missions et le fonctionnement des deux institutions. Il vient d'enclencher une étude parlementaire. Découvrez en exclusivité la lettre de mission de cette mission d'enquête.

Ressources humaines : les collectivités sur une « trajectoire corrective » Article de la GazettedesCommunes.com du 09/10/2018 Selon le baromètre de l'emploi territorial " HoRHizons " 2018, les collectivités et les intercommunalités ont poursuivi cette année leurs efforts en matière de gestion de leurs ressources humaines. Les dépenses de personnel stagnent pour la majorité d'entre elles. L'optimisation du temps de travail, l'adaptation des périmètres, la réorganisation des services ont joué dans la maîtrise de la masse salariale. Mais de plus en plus de collectivités envisagent de recruter, voire de créer des postes, pour pouvoir assurer toutes leurs missions.

Fonction publique territoriale - PPCR, élections professionnelles... le statut s'offre un léger lifting Article de Localtis.info du 09/10/2018

Ressources humaines - Les dépenses de personnel stagnent dans une collectivité sur deux Article de Localtis.info du 09/10/2018

Interview - Cyrille Pajot (DGAFP) : le compte personnel de formation "en phase d'appropriation" Article de Localtis.info du 04/10/2018

Les bons comptes de la réforme du stationnement Article de la GazettedesCommunes.com du 12/10/2018 Neuf mois après son lancement, la décentralisation du stationnement est bien installée dans une majorité de communes. Des grandes villes enregistrent des recettes en hausse, une meilleure rotation des véhicules et un report vers d'autres modes de transport. ( Pour lire l'article, demander les codes au Service Doc )

Handicap - Accessibilité : trois ans après la date limite théorique, un arrêté organise le suivi des Ad'AP Article de Localtis.info du 11/10/2018

Dépendance - "Comment mieux prendre soin de nos aînés ?" Agnès Buzyn lance la concertation Article de Localtis.info du 02/10/2018

Collectivités locales : propositions pour un choc réglementaire de simplification Article de Vie-publique.fr du 20/09/2018 Cinq ans après un premier rapport consacré à la simplification des normes des collectivités territoriales, Alain Lambert et Jean-Claude Boulard ont été chargés par le Premier ministre de faire de nouvelles propositions de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales. Le rapport a été remis le 13 septembre 2018. Une inflation normative à juguler Le rapport souligne l'urgence de freiner une production de règles juridiques qui aboutit, de fait, à la paralysie du fonctionnement (...)

La dématérialisation menace le droit des usagers, alerte le défenseur des droits Article de Localtis.info du 20/09/2018

Cantines scolaires : ce que prévoit le projet de loi " Egalim " Article de la GazettedesCommunes.com du 25/09/2018 Plus de bio, moins de viande, moins de phtalates pour les enfants dans les cantines, mais toujours des pesticides au menu. Voilà quelques points forts du projet de loi "Egalim" dont la version ne ne devrait désormais plus évoluer. Décryptage d'un texte qui va faire considérablement évoluer les cantines scolaires. ( Pour lire l'article, demander les codes au service Doc )

Ce qui va changer en matière d'éducation artistique et culturelle Article de la GazettedesCommunes.com du 18/09/2018 Françoise Nyssen et Jean-Michel Blanquer ont présenté le 17 septembre leur " plan d'action " pour l'éducation artistique et culturelle. La ministre de la Culture et son homologue de l'Education nationale visent l'objectif de 100% des enfants concernés d'ici à la fin du quinquennat. ( Pour lire l'article, demander les codes au Service Doc )

PLF 2019 : en attendant la loi spécifique sur les finances locales... Article de Localtis.info du 24/09/2018

PLF 2019 - Dotation d'intercommunalité, péréquation, TEOM... le projet de budget n'oubliera pas les collectivités Article de Localtis.info du 21/09/2018

Fonction publique territoriale - Le conseil supérieur au chevet des agents reconnus inaptes Article de Localtis.info du 27/09/2018

Fonction publique territoriale - Hausse de la CSG : les agents ayant peu ou pas de primes ne sont finalement pas lésés Article de Localtis.info du 26/09/2018

Vers l'amélioration du « congé paternité » des territoriaux ? Article de la GazettedesCommunes.com du 17/09/2018 Allonger la durée du congé paternité, améliorer l'indemnité qui s'y réfère, réduire - voire supprimer- la condition d'ancienneté pour les contractuels. Ce sont quelques-unes des préconisations pour la fonction publique que l'Inspection générale des affaires sociales (Igas) a formulé dans son rapport sur le congé paternité, publié le 11 septembre.

Projet de loi Elan : les six points clés à retenir Article de la GazettedesCommunes.com du 21/09/2018 Contre toute attente, et alors que les points de désaccord étaient nombreux entre députés et sénateurs, le projet de loi Elan a fait l'objet d'un accord en commission mixte paritaire, le 19 septembre. Le texte devrait être adopté définitivement par les deux chambres dans les deux semaines, sans subir de modifications. La Gazette passe en revue les principales nouveautés. ( Pour lire l'article, demander les codes au service Doc )

A quoi ressemblent les polices municipales des villes moyennes ? Article de la GazettedesCommunes.com du 20/09/2018 Des polices municipales de plus en plus armées, des investissements à la hausse, des élus attachés à une doctrine d'emploi de proximité, les résultats du nouveau panorama de la police municipale de l'association Villes de France fait le point sur l'évolution récente des "PM" dans les communes de 15000 à 100 000 habitants. Elle donne également un coup de projecteur sur le coût des services et de leurs équipements.

Petite enfance - COG 2018-2022 de la Cnaf : nouveaux objectifs et nouvelles modalités pour le financement des crèches Article de Localtis.info du 21/09/2018