Le correspondant RIL (Répertoire d'immeubles localisés) devra être nommé par arrêté municipal

Elections professionnelles 2018 : les résultats définitifs dans le détail

Article de la GazettedesCommunes.com du 07/02/2019
La DGAFP et la DGCL ont désormais publié l'ensemble des résultats des élections professionnelles du 6 décembre 2018, tant pour les CT que pour les CAP et les CCP, par organisation syndicale et collectivité par collectivité. Le temps des analyses détaillées va pouvoir commencer.